Éditeur et licences

1. Éditeur du site

Ce site est édité par Projecteur Direct, société par actions simplifiée au capital de 40 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro RCS Toulouse 879 553 214, SIRET 879 553 214 00017, TVA intracommunautaire FR11 879 553 214.

Présidente : Mme Léa Naudin.
Siège social : 5 rue Gabriel Péri, 31000 Toulouse, France.
Téléphone : 05 61 22 74 30.
Email : production@projecteurdirect.pro.

2. Hébergeur

Le site est hébergé par Gandi SAS, 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France.

3. Directrice de la publication

La direction de la publication est assurée par Mme Léa Naudin, présidente de Projecteur Direct.

4. Licences et droits d'auteur

En qualité de producteur de spectacles vivants, Projecteur Direct est titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles n° PLATESV-D-2024-001234 (catégorie 2) et PLATESV-D-2024-001235 (catégorie 3). Les droits d'auteur et droits voisins sont déclarés et réglés auprès de la SACEM et de la SACD.

5. Assurance et propriété intellectuelle

L'activité est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès d'Albingia. Les textes, visuels et éléments graphiques du site appartiennent à Projecteur Direct, sauf mention contraire, et relèvent du Code de la propriété intellectuelle.

6. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En l'absence de résolution amiable, les tribunaux de Toulouse sont seuls compétents.